Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT ATELIER DE PARIS
Le Petit Atelier de Paris S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3290099
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
LE PETIT ATELIER DE PARIS de Le Petit Atelier de Paris

Présentation de la marque LE PETIT ATELIER DE PARIS

Déposée le 29 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Petit Atelier de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT ATELIER DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Petit Atelier de Paris domicilié(e) 31 rue de Montmorency,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane FROGER domicilié(e) 54 rue de montreuil,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque LE PETIT ATELIER DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT ATELIER DE PARIS est expirée depuis le 29 avril 2014.

Le Petit Atelier de Paris a également déposé les autres marques suivantes : bienaise


Le Petit Atelier de Paris S.A.R.L. - 31 rue de Montmorency,75003 PARIS - 75003 - France


Stéphane FROGER - 54 rue de montreuil,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Joaillerie bijouterie, objets d'art en métaux précieux statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés papier ; carton, boîtes en carton ou en papier, affiches ; albums ; cartes ; livres brochures, calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés : tableaux (peintures) encadrés ou non : aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Sciage. Couture. Imprimerie. Traitement de tissus. Sérigraphie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.